Déposée le 13 décembre 1995 par monsieur Pascal BESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BP BILT & PARTNERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est monsieur Pascal BESSE domicilié(e) POINTE MILOU, 97133 SAINT BARTHELEMY GUADELOUPE - Guadeloupe.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Schihin, Chrétien & Associés - France.
La marque BP BILT & PARTNERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; savonnettes, savons desodorisants, savon contre la transpiration, savons à barbe, parfum, eau de toilette, eau de Cologne, eau de lavande, huiles essentielles, huiles de toilette, huiles pour la parfumerie, talc de toilette, laits de toilette, laits et lotions à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, désodorisants à usage personnel, produits contre la transpiration, produits cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crayons à usage cosmétique, crayons pour les yeux et les sourcils, fards, masques de beauté, produits de maquillage, rouges à lèvres, laques pour les ongles, produits pour le soin des ongles, cire à épiler, dépilatoires, lotions capillaires, shampooings, préparations pour l'ondulation des cheveux, colorants pour cheveux, laques pour le cheveux, dentifrices.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques,géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils et instruments optiques à savoir verres de contact, verres correcteurs et lentilles optiques, lunettes optiques, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis pour lunettes et pour verres de contact.Armes à feu ; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices.Articles en cuir et imitations du cuir, peaux, bagages à l'exception des sacs pour l'emballages en matière textile et sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, malles, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-case", sacs de voyage, sacs de loisirs, sacs à main, sacs pour chaussures, sacs de plage, bourses, petite maroquinerie dont porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, trousses de toilette, porte-documents; cartables, sacs à dos, pochettes de ceintures, pochettes, fouets, sellerie, parapluies, fourreaux de parapluies, parasols et cannes, lanières de cuir.Vêtements; chaussures ; chapellerie. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs (non en métaux précieux); briquets pour fumeurs; allumettes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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